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  • Politiques et procédures

    Plusieurs politiques et procédures de SFC sont en révision.  Veuillez contacter Megan Begley pour toutes questions

    Politiques de Gouvernance du Conseil d'administration

    Note: SC indique un mandat de Sport Canada

    Section 1 – Politiques du Conseil


    1.1 Normes de comportement (SC)
    1.2 Politique sur les langues officielles (SC)
    1.3 Politique sur le Conflit d'Intérêts (SC) (Version provisoire - Adobe PDF)
    1.4 Déclaration d'équité envers les canadiens handicapés (SC)
    1.5 Politique sur l’équité entre les sexes (SC)
    1.6 Déclaration de priorité aux athlètes (SC)
    1.7 Politique de résolution des différends et procédure d’appel interne (SC)
    1.8 Politique de SFC concernant l’intégrité de la personne (SC)
    1.9 Politique d'analyse de risque de SFC (SC)
    1.10 Politique de SFC sur le dopage (SC)
    1.11 Politique de SFC concernant les dons de charité
    1.12 Normes relatives aux langues officielles applicables aux centres d'entrainement de haut niveau
    1.13 Politique sur la protection de la vie privée
    1.14 Ski de Fond politique d'ahésion
    1.16 Politique sur l’administration et rémuneration des primes aux employés (disponible au bureau national)
    1.17 Politique sur l'équité et l'égalité d'accès
    1.18 Politiques et Objectifs de SFC sur l'investissement (disponible au bureau national)
    1.19 Mandat du comité des finances

    Section 2 - Politiques et procédures opérationnelles

    2.0   Politique sur l’Éthique et Code de Conduite

    2.1   Mandat du Comité de Haute Performance 
    (traduction en cours)

    2.2   Mandat du Comité des Evénements 

    2.3  Mandat du Comité paranordique


    2.4   Mandat du Comité de Dévelopment des entraîneurs 
            Mandat du Comité de développement junior
            Mandat du Comité du programme d'apprenstissage technique

    2.6   Mandat du Comité des Femmes

    2.7   Administration 

    2.8   Communications

    2.9  Mandat du Comité d'autofinancement

    2.10 Comité des Directeur Exécutifs des Divisions